Logo Fédération des Motards de France
Informations légales

Mentions légales

Éditeur, hébergement, droit applicable.

Éditeur du site

Fédération des Motards de France - Haute-Loire

Association loi 1901

Siège social : Maison des associations, 15 rue des Gentianes, 43200 Yssingeaux

Courriel : contact@fmfrance.fr

RNA : W433006473

SIREN : 850370073

Date de création de l'antenne départementale : 19 avril 2019

Directeur de la publication

Le Président du bureau départemental FMF Haute-Loire.

Hébergeur

Lovable Labs Incorporated

1111B South Governors Avenue

Dover, DE 19904

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et son contenu sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, logos, éléments graphiques) présents sur ce site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, sans autorisation préalable de l'association est interdite.

Le logo et la charte graphique de la Fédération des Motards de France sont utilisés dans le cadre de l'affiliation à la fédération nationale.

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires (contact, adhésion) sont destinées exclusivement au bureau FMF Haute-Loire et ne font l'objet d'aucune cession. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à : contact@fmfrance.fr.

Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est déposé.